Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA DUCHESSE
DESCAS PERE ET FILS, SA

Numéro de dépôt :
1266075
Date de dépôt :
21/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2024

Présentation de la marque LA DUCHESSE

Déposée le 21 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DUCHESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS domicilié(e) 65 QUAI DE BRAZZA - 33100 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 200 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESCAS PERE ET FILS domicilié(e) 65 QUAI DE BRAZZA - 33100 - BORDEAUX - France.

La marque LA DUCHESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA DUCHESSE est expirée depuis le 21 mars 2024.

DESCAS PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : FONROSE , DESCAS-MONOPOLE , GERMINAL , Capitaine Verne , PEYREBRUNE , Terres d'Artagnan , LES GRANGES DES PAPES , DESCAS PERE & FILS , CANTEPIE , MONSOLEIL


DESCAS PERE ET FILS, SA - 65 QUAI DE BRAZZA - 33100 - BORDEAUX - France - SIREN 469200109


DESCAS PERE ET FILS - 65 QUAI DE BRAZZA - 33100 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2004 n°2262104 - Publication au BOPI 2004-03-16

Renouvellement sans limitation n°2031471 - Publication au BOPI 1994-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2014 n°2553006 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-10

Vins.